Informations légales NT SOLAR STUDIO
Version 1.0 — Dernière mise à jour : 12 mai 2026
1. Éditeur du site
Le site et l'application NT SOLAR STUDIO (marque NT ENERGY) sont édités par :
- SARL NOVALITH
- Societe a responsabilite limitee (SARL)
- [Capital social à compléter]
- Siège social : Zone Industrielle de Mohammedia, N°02 Lot N°03, Mohammedia, Maroc
- Registre du Commerce (RC) : 39591
- Identifiant Commun de l'Entreprise (ICE) : 003924630000021
- Email : contact@ntenergy.ma
2. Directeur de la publication
[Directeur de la publication à compléter]
3. Hébergement
L'application est hébergée par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA — vercel.com
La base de données est hébergée par Supabase Inc., dans la région européenne AWS eu-west-3 (Paris, France) — supabase.com
4. Services tiers
Pour assurer le service, NT SOLAR STUDIO utilise les prestataires suivants :
- Clerk Inc. (USA) — authentification utilisateur
- Resend Inc. (USA) — envoi d'emails transactionnels
Le détail des traitements et des garanties applicables est précisé dans la Politique de Confidentialité.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du site et de l'application — code source, design, marque NT SOLAR STUDIO, marque NT Energy, logos et contenus — est la propriété exclusive de SARL NOVALITH.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les lois en vigueur.
6. Crédits et données tierces
NT SOLAR STUDIO s'appuie sur des données et ressources tierces dont la liste est tenue à jour :
- Catalogues onduleurs et panneaux PV : données fabricants fournies à titre indicatif. La vérification des datasheets officiels reste à la charge de l'utilisateur avant toute commande matériel.
- Icônes : Lucide (licence MIT).
- Données de productible photovoltaïque (le cas échéant) : JRC PVGIS, Commission européenne.
7. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit marocain.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Casablanca seront seuls compétents.
8. Contact
Pour toute question relative au site ou à l'application : contact@ntenergy.ma